MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.ehpad-logisdouaisiens.fr les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site www.ehpad-logisdouaisiens.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

EDITEUR

L’édition du site www.ehpad-logisdouaisiens.fr est assurée par l’association LA MAISON DE L’AIDE A LA VIE immatriculée sous le SIREN 390519551 dont le siège social est situé au 371 rue du Kiosque, numéro de téléphone 03 27 93 05 05, adresse e-mail : accueil.ehpad.leslogisdouaisiens@mav.asso.fr

EHPAD LES LOGIS DOUAISIENS
57 avenue Charles Gounod
59500 DOUAI
Tél: 03 27 08 09 00

Représenté par sa directrice générale, Madame Honoré

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Madame Alice Honoré

FOURNISSEUR D’HEBERGEMENT

OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix – France
www.ovh.com

COOKIES

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.ehpad-logisdouaisiens.fr sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

L’utilisation des liens hypertextes pointant vers l’une quelconque des pages du site « ehpad-logisdouaisiens.fr « , même partiellement, est soumise aux conditions suivantes :

Sont autorisés sans formalités préalables :

Les liens hypertextes vers le site « ehpad-logisdouaisiens.fr » ;
Les liens images (boutons, zones) vers le site « ehpad-logisdouaisiens.fr » ;

Nécessitent une autorisation préalable expresse de la part du responsable de publication :

Toute reproduction, représentation, de tout ou partie du site.

Sont formellement interdites :

La présentation d’une page du site « ehpad-logisdouaisiens.fr » dans un cadre n’appartenant pas à celui-ci (par la technique dite du » framing « ) ;
L’insertion d’une image appartenant au site « ehpad-logisdouaisiens.fr » dans une page n’appartenant pas à celui-ci (par la technique dite du » in-line linking « ) ;

Pour toute modification ou suppression concernant les données nominatives, merci de contacter l’adresse suivante : accueil.ehpad.leslogisdouaisiens@mav.asso.fr.
Le site web « ehpad-logisdouaisiens.fr » est déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

MENTIONS LEGALES